Depuis les "Seventies", un goût de liberté et d'espace,
la crise de la batellerie et le prix des maisons ont incités
nombre de "terriens" à acheter une péniche de commerce
pour la transformer en bateau logement, en habitation fluviale..
L'amarrage
Le stationnement longue durée
Les redevances
En principe, on a le droit de s'amarrer partout..
L'interdiction
doit être justifiée, mais les services de la navigation et les autorités
locales ne l'entendent pas de cette oreille et ce sujet est l'enjeu et le théâtre de nombreux conflits.
Jusqu'en 1985, la liberté de circuler et de s'amarrer était
quasi totale, pour autant que l'on trouve un bollard où déposer une corde,
car l'amarrage aux arbres est interdit.
Mais aujourd'hui, les autorités gestionnaires du domaine public fluvial ont décidé de réglementer
strictement et profitent d'une position de monopole pour essayer de faire
payer des redevances de stationnement qui ne cessent d'augmenter.
Le stationnement de plus de trois jours est devenu interdit sauf si vous bénéficiez d'un contrat d'occupation temporaire du domaine public.
De plus, elles veulent limiter les places de stationnement, ne plus en créer de
nouvelles et refuser le stationnement dit "sauvage". En ont
elles le pouvoir? La jurisprudence en cette matière est peu fournie car
les litiges finissent rarement devant les tribunaux.
Quand c'est le cas, on constate que l'usager est
souvent débouté s'il n'apporte pas la preuve de son bon droit.
Il existe deux attitudes opposées et complémentaires face à l'amarrage de longue
durée:
1° Le refus de toute réglementation généralement sanctionné par des "procès verbaux de grande voirie", jugés par les tribunaux administratifs
qui ordonnent au bateau, après un certain délai et sous menace d'astreinte
de quitter l'emplacement occupé, il s'ensuit une procédure de déménagement,
et on recommence, certains qui n'y croyaient pas ont vu leur bateau emmener en fourrière fluviale pour y être déchiré, quand vous recevez l'exploit d'huissier de saisie, il est presque trop tard..
2° L'acceptation
d'un "contrat" d'occupation temporaire du domaine public accordé
à titre précaire par l'administration ou la compagnie qui gère les berges
convoitées, comportant des obligations nombreuses et quasi aucun droit
pour l'occupant de la péniche.
Ce contrat contient, entre autre, une clause
qui prévoit qu'il pourra être interrompu à tout moment par le gestionnaire
des berges sans aucune justification, ni indemnités, ni même remboursement
des redevances payées anticipativement. Tout avocat honnête vous expliquera que ces
"contrats" sont illusoires, mais néanmoins obligatoires pour occuper une partie du domaine public.
Les habitants
des bateaux-logements-péniches sont des gens de toute sorte (
ouvrier, artisan, rmiste,
cadre, chômeur, architecte, enseignant, journaliste, retraité, artiste, etc...), ils vivent comme les autres gens, ils ont souvent
des enfants qui vont à l'école, ils apprécient une certaine stabilité.
Les redevances liées aux contrats de stationnement délivrés par les gestionnaires
du domaine public (VNF, CNR, port autonome, chambre de commerce, port
privé ) ont une tendance à augmenter depuis dix ans.
Les prix peuvent
varier pour une péniche Freycinet de 700 euros à 5000 euros/an et parfois
plus dans les villes touristiques ou le centre de Paris.
De nombreuses
associations se sont créées et négocient pied à pied pour ramener la tarification
à un niveau raisonnable car les litiges sont nombreux et les tarifs pas toujours justifiés ou très complexes et un peu "n'importe quoi".
Il arrive que l'on vous demande le double de ce que paye votre voisin qui est propriétaire d'un bateau similaire au vôtre.
Il n'est pas simple d'obtenir un contrat de stationnement (COT), ils sont délivrés au compte goutte et nombreux sont les bateaux en infraction involontaire due à une gestion parfois aléatoire.
Avocat fluvial
La vie fluviale se décline en navigation intérieure, transport fluvial, stationnement, péages fluviaux, redevances et états exécutoires, contraventions de grande voirie, astreintes, police de la navigation fluviale, tous ces thèmes de droit fluvial sont en constante évolution et nécessitent souvent l’intervention du juge d'un tribunal administratif.
En cas de litige, l'association de défense de l'habitat fluvial (Adhf) peut vous aider, il est aussi utile de se faire conseiller auprès d'un Avocat spécialisé en droit fluvial
Les impôts
L'impôt foncier n'est pas dû si le bateau est capable de naviguer (cf. code des impôts).
La taxe d'habitation est parfois réclamée en compensation des services municipaux
(école, poubelles...), mais le tribunal administratif n'est pas de cet avis.
Pour le reste, c'est pareil aux "terriens".
L'humidité
Généralement,
l'intérieur d'une péniche bien isolée thermiquement n'est pas humide,
sinon, il est temps de se rendre dans un chantier naval pour procéder
aux réparations de la coque..
Une péniche coule rarement sans "prévenir", de légères fuites au fond surviennent
des années avant.
Le "batardeau" est une réparation provisoire,
le "rivet-plongeur" en est une autre.
Parfois, certains bateaux sont abandonnés par leur propriétaire
et présentent un danger, c'est un problème pour le service de la navigation
qui n'a pas toujours les moyens de les évacuer.
Les raccordements
La poste, le téléphone,
l'électricité, l'eau...
Généralement
pas de problème avec la poste et France Telecom.
Si vous êtes à proximité de la civilisation (route d'accès) et que vous
en faites la demande, on vous distribue courrier et téléphone. Si c'est
nécessaire des poteaux seront installés. Pour l'électricité,
c'est autre chose.
Souvent, c'est le refus, surtout si vous n'avez pas
de contrat de stationnement en ordre; par la suite, après des mois ou
des années de négociations et grands frais, le service public EDF consent à installer
des compteurs regroupés en un seul endroit et débrouillez vous pour tirer
des lignes jusqu'à votre péniche qui est située à 800 mètres.
Certains possèdent des groupes électrogènes au fuel qui se révèlent bien pratiques
en déplacement, mais s'avèrent vite chers et contraignants quand on stationne
à long terme près d'un poteau auquel on refuse de vous raccorder.
Aujourd'hui, l'énergie solaire avec ses panneaux photovoltaiques est une alternative, l'indépendance énergétique est appréciable mais il faut être parcimonieux dans la consommation car l'investissement reste élevé,
le prix (hors installation) est de minimum 600 euros pour 100 watts et il vous faudra au moins 5000 watts sachant que cette puissance existe seulement entre 11h et 15h quand le soleil est vertical, c'est à dire en juin et en juillet, et que le passage d'un nuage léger la fait descendre de 80%.
En hiver, le rendement est très faible même dans le sud car le soleil est bas, et en été il s'agit d'éviter de s'amarrer à l'ombre.
Une éolienne de 500 watts peut faire un appoint, mais il est peu probable que vous soyez totalement autonome entre novembre et février.
Il faut prévoir en outre un jeu de batteries stationnaires à décharge lente et profonde de 1000 ampères pour une péniche de 30 à 38 mètres, ce qui peut assurer une réserve d'électricité pour une semaine.
Certains départements accordent des subventions à l'installation de panneaux solaires photovoltaïques.
L'eau, paradoxalement pose
le plus de problèmes en France. Le réseau public de distribution vous
ignore le plus souvent, il faut de grands réservoirs, et la corvée remplissage
aux rares points de ravitaillement public est régulière, l'économie est
de rigueur. On peut filtrer l'eau de la rivière, la traiter, c'est plus
difficile avec celle du canal. Dans certaines régions, des forages sont
possibles, mais l'investissement est délicat quand on est soumis à un
contrat de stationnement précaire et révocable à tout moment.
Pour les eaux usées, vous devez disposer de cuves de rétention ou d'une station d'épuration interne car il s'agit de vivre en respectant l'environnement et la loi..
Les permis de navigation fluviale, l'immatriculation
Les bateaux fluviaux de "plaisance' sont soumis à une réglementation technique et de sécurité. Ils doivent être enregistrés (inscription et/ou immatriculation) et faire l'objet de la délivrance d'un titre de navigation par le service instructeur territorialement compétent.
Le permis de navigation
(pour le bateau) est accordé après acquittement des taxes , visite à sec
dans un chantier naval et expertise complète du bateau, entre autre le fond du bateau doit être
de minimum 3,9 millimètres, mais ce n'est pas tout, il y a bien d'autres
choses à respecter. (voir aussi réglementation)
Tous les dix ans un plan de sondage réalisé par un expert agrée est obligatoire, coût:
de 700 euros à 2000 euros. Télécharger la liste des experts agrées
Le permis
de naviguer (pour le capitaine) est accordé après acquittement d'une taxe
et réussite d'un examen théorique portant sur le code de la navigation
et d'un examen pratique de conduite d'un bateau de plus de vingt mètres,
ce qui est plus facile à dire qu'à faire.
Des cours sont dispensés dans
des bateaux-écoles.
Un stage de conduite avec des mariniers est très utile
Le permis vous permettra de naviguer et faire de belles croisières fluviales dans les régions de France, fleuves et canaux comme le Rhône, la Saône, la Seine, la Meuse, la Marne, le Lot, le Canal du Midi, en Bourgogne, en Anjou, en Provence, en Alsace, dans le Nord, en Picardie, dans les Vosges, le Centre, etc..
Il faudra vérifier si le gabarit des voies navigables permet le passage de votre bateau.
En attendant, vous pourrez toujours vous entraîner et faire un peu de tourisme
fluvial en louant un bateau sans permis! Et oui, si vous louez un bateau fluvial pas besoin de permis!
Plus d'infos sur les permis fluviaux et l'immatriculation
Le coût d'entretien d'une péniche
L'entretien d'une
péniche a un coût : il faut tout d'abord la repeindre entièrement tous
les trois ans pour quelle ne fasse pas vieille caisse et pour limiter
la corrosion.
Une montée en cale sèche (video) dans un chantier naval est recommandée tous les 4 ou 5 ans bien que la réglementation ne l'oblige
que tous les 10 ans.
Coût en général en France :
Mise à sec : 1500 à 5000euros
Carénage : 500 à 1000euros
Couronnement des rivets : 250 euros
Peinture (gazage au goudron bitumeux interdit désormais)
En Belgique : Mise à sec, carénage, nettoyage et goudron compris : 1000 euros
Chantier conseillé : Vankerkoven à Pont de Loup (Sambre- Charleroi)
Tél. 0032 71 38 35 90 ou 0032 71 40 19 74
Si attente est de
dix ans, Il faut ajouter :
Nouveau plan de sondage : 900 euros
Réparations inévitables: 6000 à 20 000 euros
En effet entre 5 et 10 ans la peinture ou le gazage de protection ont
disparu, la corrosion est à l'uvre
et bonjour les dégâts à la sortie.
Observation et fruit de l'expérience sur de nombreux bateaux en 30 ans.
Assurance
Il est important d'assurer sa péniche
, contre l'incendie, en cas d'avarie et prévoir une somme affectée au renflouement si elle vient à descendre en dessous du niveau de l'eau.
Plusieurs compagnies se partagent le marché de l'assurance des bateaux-logements, une étude comparative s'impose. Il existe des assurances avec ou sans possibilité de naviguer..
Les prix varient et se négocient..
Pour une Freycinet de 38 mètres avec navigation: environ 1000 euros l'année.
Où acheter, que faut il vérifier,
combien coûte une péniche ?
On trouve des bateaux, péniches, spits, tjalk, luxemotor, klipper, etc.. à vendre dans les chantiers navals, les ports de France, Belgique, Pays-Bas.. Il y a des petites annonces dans la revue Fluvial et sur internet.
On peut acheter un bateau aménagé ou une coque nue.
L'enjeu mérite de se faire accompagner par une personne qui vit sur l'eau depuis plusieurs années. On entre dans un univers différent. Certains vendeurs professionnels prennent des commissions importantes, il nous parait préférable d'acheter directement au propriétaire en vous faisant accompagner d'un expert, même en le rémunérant vous devriez économiser de 10 à 20% sur le prix de vente.
Il faut d'abord vérifier l'état d'entretien du bateau, la peinture neuve peut être un camouflage, mais est souvent le signe d'un bon entretien général.
Le plus important c'est l'étanchéité de la partie immergée : l'état des rivets ou des soudures, les "varangues" (poutrelles de la structure) qui doivent être nettes, il faut se mettre à genoux dans le fond, soulever le plancher et visiter les coins.
Et puis le moteur : une salle des machines propre est encourageante .. l'état de l'arbre de transmission entre le moteur et l'hélice, du presse étoupe (qui fait l'étanchéité de l'arbre de transmission), du gouvernail, de l'hélice, des batteries, de l'installation électrique..
Si tout parait sain, une mise en cale sèche est envisageable pour effectuer le fameux "plan de sondage", c'est à dire faire mesurer les épaisseurs de tôle par un expert fluvial, à l'aide d'un appareil à ultrason: 5mm en moyenne est un minimum mais tout dépend de l'épaisseur originelle. Si c'était 7mm c'est valable mais si c'était 12mm ce n'est pas bon signe.
Une péniche de 39 mètres doit avoir au moins 3,9mm partout sur le fond.
Les rivets, il y en a beaucoup, sont à examiner attentivement, en renforcer un maximum à la soudure par un expert en la matière, car s'il y en a un qui "part" c'est une grosse arrivée d'eau à l'intérieur qui arrive. C'est ce qu'on appelle une "avarie".
Dans le cas d'un bateau déjà aménagé il faudra en plus, mais tout dépend du prix demandé, s'occuper de l'installation électrique 220v, d'eau, de chauffage, de la qualité de l'isolation thermique...
Il faudra vérifier les "papiers": un bateau doit être inscrit dans un bureau d'hypothèques,
qui délivre le certificat de propriété.
C'est un bien mobilier qui se peut se vendre sur simple facture, de la main à la main (sans notaire et sans frais ni taxe).
Il n'y a pas de modèle de facture, il s'agit d'un descriptif reprenant les caractéristiques du bateau (immatriculation, devise, chantier et année de construction, particularités).
Le prix d'achat est très variable:
de 25 000 à 150 000 euros pour une Freycinet non aménagée
et de 50 000 à 1 000 000 ou plus pour un bateau habitable tout dépend de l'état, mais aussi de l'emplacement.
Dès la vente réalisée, vous pouvez enregistrer l'acte au Trésor public, auprès du service de la navigation de votre région et au bureau des hypothèques.
Utiliser des matériaux de bonne qualité, avoir un plan de travail, procéder par étapes sont les bases de tout aménagement.
Un excellent livre existe "Habiter sur une péniche" (Éditions de l'Ecluse)
Visiter des péniches et discuter avec les habitants de l'eau est très utile.
Le plus important pour ne pas devenir fou, et habiter un jour sur le bateau de ses rêves, c'est de construire sans précipitation, de respecter le bateau et sa structure.
Pour ma part, je conseille de commencer par l'aménagement des toilettes, c'est plus confortable, car les travaux vont durer au moins 18 mois..
Les toilettes sèches c'est possible sur une péniche, et il est possible d'utiliser le compost pour un jardin-terrasse de 100m2 avec arrosage photovoltaique automatique, la tôle du bateau sera protégée par de la peinture epoxy..
Ensuite, la salle d'eau, placez une douche, les tuyaux d'arrivée et les évacuations pour pouvoir vous rafraichir.
Il faudra ballaster votre péniche en plaçant dans la cale une masse de 30 à 80 tonnes
pour qu'elle soit stable et que l'hélice soit immergée.
Différentes méthodes: caillasses, parpaings de 2éme choix; auparavant vous aurez graissé le fond du bateau: 200 litres d'une huile de cale épaisse que l'on chauffe avant de l'étendre.
Évitez de placer le ballast en contact avec les tôles du fond en gardant le plancher d'origine et prévoyez la possibilité d'intervention en cas d'avarie.
Placez les 2/3 du ballast à l'arrière.
Le lest béton dans le puits d'arbre est solution laissée à l'appréciation de l'expert, mais généralement admise, il n'est pas sur que cela soit suffisant pour un bon enfoncement de l'hélice, c-a-d tunnel sous l'eau d'au moins 12-15cm pour conserver de l'eau dans le tunnel en marche arrière. Des parpaings de 20kg sont une possibilite de lest supplémentaire que l'on peut déplacer en cas d'avarie.
Le mieux est de prendre contact avec un expert fluvial agree de votre région. Pour connaitre la liste des experts prenez contact avec VNF.
Vous trouverez la liste des VNF régionaux sur la page : http://www.pnich.com/sernavi.htm.
Maintenant, c'est le moment d'installer le plancher de votre logement au dessus du ballast, c'est là que vous vous apercevez que la hauteur sous les plats bords a diminué et que vous devrez peut-être remonter les écoutilles à l'arrière.. De plus la hauteur n'est pas la même partout car, bien que le fond soit plat, le haut de la cale de la péniche est courbé, plus bas au milieu, plus haut à l'avant et à l'arrière.
La pose de chevrons est la base de la structure, quelques trous dans les cornières pour la fixation.
N'en faites pas trop pour que votre construction reste souple car un bateau en acier, ça travaille.
Des ouvertures pour les hublots, n'hésitez pas à en faire des grands en renforçant les cornières (varangues), c'est moins joli de l'extérieur mais c'est plus clair à l'intérieur.
Pour les ouvertures, la hauteur minimale est de 60cm au dessus du niveau de l'eau .
Une éclairage naturel par le haut (zénithal) est très lumineux quand il est bien réalisé, étanche.
Installez la plomberie, les évacuations et leurs vannes, l'électricité aux normes.
Le plus simple est d'installer le 230 volts partout dans la partie habitable, en disposant un convertisseur de 5000 watts sur un jeu de batteries 24 volts à décharge profonde de 1000 ampères, le tout alimenté par un chargeur à coupure automatique.
En déplacement, un groupe électrogène ne sera pas superflu.
Vous pouvez installer des panneaux solaires pour l'eau chaude et des panneaux photovoltaiques..
Et puis l'isolation.. Le confort thermique..
Gardez un espace ventilé entre la tôle et l'isolant, percez des trous d'aération en haut des tôles et fixez un isolant semi rigide sur les chevrons fixés aux cornières.
L'equivalent de 15cm de laine de roche semi-rigide est suffisant, autant pour se protéger du froid que de la chaleur solaire car une peniche en acier accumule très bien la chaleur du soleil en été.
Quelque soit le matériau utilisé, bio composites à base de fibre naturelles issues de ressources végétales et renouvelables, ouate de cellulose nature, de préférence résistant à l'eau (on ne sait jamais..) ou calorifugeage par injection de mousse polyuréthane, il faudra placer un film étanche, pare vapeur, sur toute la surface de l'isolant thermique pour éviter la condensation.
Le vaigrage (habillage des parois intérieures du bateau) sera réalisé en bois (sapin rouge du nord) type plancher de 3cm d'épaisseur. Ensuite vous décorez..
Certains installent
le chauffage central en plaçant les tuyaux sous le plancher et la chaudière dans la salle des machines, pour ma part, je suis partisan du poêle à bois.. Le chauffage par poêle a bois avec tirage amélioré par un aspirateur éolien est très efficace sur une péniche..
Les produits de base : un bon antirouille, personnellement, je n'en connais qu'un: Rustol, et pour les joints, quelques cartouches de Sika marine. Le silicone c'est bon pour le verre pas pour le fer..
Il est possible de placer des carrelages en céramique sur les murs en utilisant une colle adaptée qui reste souple après séchage, un liant plastifiant sera ajouté au ciment des joints, le tout sera placé sur des panneaux entiers pour éviter la fissuration lors de la mise en cale sèche du bateau.
Le pire c'est de devoir démonter ce que l'on a construit parce que l'on a oublié de placer au préalable quelque chose d'important.
Pour que le rêve ne devienne pas le théâtre d'un cauchemar engendré par l'illusion.
En 2010,
environ 1500 bateaux-habitations fluviales
sont disséminées
sur les fleuves,
canaux et rivières de France,
de Strasbourg à Paris,
de la Belgique à la Suisse,
de Lyon au canal du Midi
La défense de l'habitat fluvial est assurée
par des associations locales, fédérées par l'ADHF
(Assoc. de défense de l'habitat fluvial)
et par FAUVE (Fédération assoc. usagers de la voie d'eau)
Commentaires
jmb666 22-07-10
Merci aux rédacteurs de ce site très éclairant pour le novice que je suis.
Juste une question, y a t il des types de navires offrant une habitabilité pour 4 personnes permettant une navigation fluviale et maritime?
Pnich.com 22-07-10
Il existe des bateaux de type Klipper ou Tjalk, de 20 à 30m, d'origine hollandaise qui peuvent aussi faire du maritime, par temps calme..
Il est possible par exemple, de traverser la Manche.
Vous en trouverez sur la page des annonces de bateaux à vendre.
kg64 24-07-10
Je cherche à acheter une péniche directement à un batelier partant à la retraite Auriez vous connaissance d'un site, pouvant me permettre cela ?
kg64@live.fr
d.mouillot 28-07-10
Je possède un terrain sur une ile sur la seine puis je m'y amarrer librement?
Pnich.com En principe vous, devez obtenir une autorisation du domaine public, car l'eau et la berge ne vous appartiennent pas..
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